1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://5th-element-ski-school.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : 

Propriétaire : Michaël Geslin, Morgan Basset et Arthur Arnaud

Créateur : Michaël Geslin, Morgan Basset et Arthur Arnaud

Responsable publication : Michaël Geslin, Morgan Basset et Arthur Arnaud
Webmaster : Michaël Geslin, Morgan Basset et Arthur Arnaud
Hébergeur : Société OVH Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, France Tél. +33 (0)8 99 70 17 61 www.ovh.com

Crédits : Photographie Unsplash

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés 

L’utilisation du site « www.5th-element-ski-school.com » implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site « www.5th-element-ski-school.com » sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le site, n’importe quand. 

3. Description des services fournis

Le site 5th element ski school a pour objet de fournir des informations concernant les services proposés par Michaël Geslin, Morgan Basset et Arthur Arnaud dans le cadre de l’exercice de leur profession : moniteur de ski. Carte professionnelle délivré par la DDCS de Haute Savoie: 

Cité administrative

7, rue Dupanloup

74040 Annecy Cedex

Michaël Geslin, Morgan Basset et Arthur Arnaud s’efforcent de fournir sur le site « www.5th- element-ski-school.com » des informations aussi précises que possible. Toutefois, ils ne peuvent être tenus responsables des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de leurs fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site « www.5th-element-ski-school.com » sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site « 5th element ski school » ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. 

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie wordpress. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour. 

5. Propriété intellectuelle, attributions et contrefaçons

Michaël Geslin, Morgan Basset et Arthur Arnaud  sont les propriétaires des droits de propriété intellectuelle ou détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Michaël Geslin, Morgan Basset ou Arthur Arnaud.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations des responsabilités

Michaël Geslin, Morgan Basset et Arthur Arnaud ne pourront être tenus responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site « www.5th- element-ski-school.com » et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Michaël Geslin, Morgan Basset et Arthur Arnaud ne pourront également être tenus responsables des dommages indirects (exemple :une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site « www.5th-element-ski-school.com« 

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace “Contact”) sont à la disposition des utilisateurs. Michaël Geslin, Morgan Basset et Arthur Arnaud se réservent le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Michaël Geslin, Morgan Basset et Arthur Arnaud  se réservent également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…). 

7. Gestion des données personnelles 

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site « www.5th-element-ski-school.com » peuvent êtres recueillies :

• l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site « www.5th-element-ski-school.com« 

• le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP)de l’utilisateur.

En tout état de cause le site « www.5th-element-ski-school.com » ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site « www.5th-element-ski-school.com » .L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site « www.5th-element-ski-school.com » l’obligation ou non de fournir ces informations.

7.1 Types de données collectées 

• Nom, Prénom, numéro de téléphone;

• Email;

• Adresse  IP, le fournisseur d’accès;

7.2 Droit d’accès, rectification et opposition 

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.